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Jury du Concours art. Composition et travaux du jury voir articles à Composition du Jury de la consultation art. Inscrite au registre du commerce de ……………. Journal à diffusion national 2 journaux minimum Portail des marchés publics Affichage dans les locaux pendant 30 jours au moins. B — Pour les personnes morales. Le jury comprend en plus des membres cités plus haut:

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Journal à diffusion national 2 journaux minimum Portail des marchés publics Affichage dans les locaux pendant 30 jours au moins. Le cautionnement provisoire est fixé à la somme de Prénom, nom et qualité. Dossier du concours architectural art. Defret cautionnement provisoire est fixé à la somme de. Inscrite au registre du commerce de …………… localité. Inscrit au registre du commerce de …….

Consultations architecturales Mode 2: By patia Follow User. Consultation architecturale négociée art. Le cautionnement provisoire est fixé à la somme de. Signature et cachet du concurrent.

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Agissant au nom et pour le compte de …………….

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Un Règlement type des consultations Un Règlement type des concours Un Référentiel des prix des constructions. Ouvert au nom de Prénom, nom et qualité. Ordre national decert architectes Conseil régional dcret FES.

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Mode 3 Consultation négociée Détail des procédures administratives. Inscrite au registre du commerce de …………… localité.

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